2014, ISBN: 9782802743927

Le droit réel d´usufruit, à l´instar des droits de superficie et d´emphytéose, jouit, ces dernières années, d´un regain d´attention d´une pratique de plus en plus axée sur la gestion patr… Plus…

Le droit réel d´usufruit, à l´instar des droits de superficie et d´emphytéose, jouit, ces dernières années, d´un regain d´attention d´une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L´usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d´ensemble du régime juridique de l´usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l´usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l´usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l´usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d´usage et d´habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d´affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter. Sophie Boufflette (Auteur) Arianne Salve (Auteur) - Paru le 12/09/2014 chez Bruylant Livre > Etude, Bruylant<

ISBN: 2802743929

Paperback, [EAN: 9782802743927], Book, 1008174, Thèmes, 1008194, Actualité, Politique et Société, 1008538, Affaires et Finances personnelles, 1008208, Art, Musique et Cinéma, 1008242, Ban… Plus…

Paperback, [EAN: 9782802743927], Book, 1008174, Thèmes, 1008194, Actualité, Politique et Société, 1008538, Affaires et Finances personnelles, 1008208, Art, Musique et Cinéma, 1008242, Bandes dessinées, 1008254, Biographies et Mémoires, 1008270, Cuisine et Vins, 1008276, Dictionnaires, Langues et Encyclopédies, 1008282, Éducation, 1021774, Famille, Santé et Bien-être, 1008646, Histoire et Sciences humaines, 1019900, Humour, 1019954, Informatique et Internet, 1008396, Jeunesse, 1008408, Littérature, 1021086, Policier et Suspense, 1022020, Religions et Spiritualité, 1008456, Science-fiction, Fantastique et Terreur, 1022142, Sciences, Techniques et Médecine, 1020566, Sports, Loisirs et Vie pratique, 1008472, Tourisme et Voyages, 916522, Livres<